Editeur du site
SUNLUX, au capital de 450 000 Euros ayant son siège social :
RUE VERTE
63118 CEBAZAT
Tel. 04 73 25 84 00
Fax 04 73 24 80 00
Immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro B 333 074 383
N° TVA CEE : FR 68 333 074 383
Le Directeur de publication de sunlux.fr est Frédéric Larivaille.

- Droits d'auteur
L'utilisateur de sunlux.fr s'engage à ne pas :
Reproduire en nombre, à des fins commerciales ou non des informations présentes sur sunlux.fr ;
Intégrer tout ou partie du contenu de sunlux.fr dans un site tiers, à des fins commerciales ou non ;
Copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d'origine.

- Droit de marque
Les dénominations et les logotypes « sunlux.fr » sont des marques déposées, propriétés de Sunlux. Toute utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La Sunlux se réserve la possibilité d'exercer toutes voies de droit à l'encontre des personnes qui porteraient atteinte à ses droits.

- Protection des données personnelles
Conformément à l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier postal ou courrier électronique (mél) auprès de :
SUNLUX
RUE VERTE
63118 CEBAZAT
Sunlux est le producteur de cette base de données au sens de l'article L 342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute extraction ou utilisation contenu de la base expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Sunlux se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l'encontre des personnes qui n'auraient pas respecté cette interdiction.

- Responsabilités
Sunlux décline toute responsabilité :
En cas d'utilisation anormale ou d'une exploitation illicite de sunlux.fr. L'utilisateur de sunlux.fr est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler. L'utilisateur renonce également à exercer tout recours contre Sunlux dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site.

- Liens hypertexte
A - Liens à partir du site « sunlux.fr »
Le site « sunlux.fr » peut contenir des liens hypertextes vers des sites exploités par des tiers. Ces liens sont fournis à simple titre d'information. Sunlux n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l'accès, au contenu ou à l'utilisation de ces sites, ainsi qu'aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites. La décision d'activer ces liens relève de la pleine responsabilité de l'internaute.
B - Liens vers le site « sunlux.fr »
Aucun lien ne peut être créé vers le site « sunlux.fr » sans l'accord préalable exprès de Sunlux. Si un internaute ou une personne morale désire créer à partit de son site un lien hypertexte vers le site « sunlux.fr », ils doivent préalablement prendre contact avec Sunlux à l'adresse mentionnée ci-dessus. L'admissibilité ou non d'une telle demande sera transmise à l'intéressé.

- Attribution de juridiction - Loi applicable
Toutes contestations qui pourraient survenir au sujet de la validité, de l'interprétation, de l'acceptation et de l'exécution des présentes quel que soit le lieu de souscription, ou de règlement, feront l'objet d'une tentative de règlement amiable que les parties s'engagent à rechercher. A défaut d'y parvenir dans un délai de trois (3) mois, les tribunaux de Clermont-Fd seront seuls compétents même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs, pour les procédures d'urgence ou conservatoires, en référé ou par requête.
Les présentes conditions générales sont soumises au droit des français, qui détermine, au cas par cas, la loi applicable. En l'absence de toute disposition impérative contraire ou en présence d'un choix dans la détermination de la loi applicable, la loi française sera appliquée.

- Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l'égard des documents téléchargeables et des représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction - même partielle et quel qu'en soit le format ou le support - du site www.sunlux.fr est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Sunlux.
L'établissement de tout lien hypertexte pointant vers le site internet www.sunlux.fr est soumis à la même règle.

- Informatique et liberté
Le site www.sunlux.fr a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre des sites internet auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Vous disposez également d'un droit général d'accès, de rectification et de suppression de l'ensemble des données personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer en nous contactant à l'adresse suivante :
SUNLUX
RUE VERTE
63118 CEBAZAT


- Crédits photo
Les photographies présentes sur le site www.sunlux.fr ne peuvent être reproduites sans l'accord de Sunlux. Toute image utilisée sans le consentement de l'auteur pourra donc faire l'objet de poursuites légales.

- Réalisation
SAS Overscan
Avenue Michel Ange
BP 15 La Pardieu
63064 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1
Tel. 04 73 15 15 00
Fax 04 73 15 15 10
www.overscan.fr

- Hébergement
SAS Overscan
Avenue Michel Ange
BP 15 La Pardieu
63064 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1
Tel. 04 73 15 15 00
Fax 04 73 15 15 10
www.overscan.fr